MONOPOLE

PRÉSENTATION

Monopole, situation économique dans laquelle se trouve placé un vendeur ou un producteur, qui est le seul à diffuser ou à produire un bien, ou encore à assurer un service. Pour qu’un monopole soit efficace, aucun substitut pratique ne doit exister pour le produit ou le service vendu, et il ne doit pas y avoir de menace sérieuse d’arrivée d’un concurrent sur le marché concerné. Le prix de vente est ainsi sous le contrôle du vendeur.
L’apparition d’un monopole dans un domaine d’activité particulier repose sur la réalisation d’une ou plusieurs des conditions suivantes : 1) le contrôle d’une ressource importante nécessaire à la fabrication du produit ; 2) la capacité technologique d’une seule société à assurer, à des prix convenables, toute la production d’un bien ou la réalisation intégrale d’un service, situation parfois appelée monopole « naturel » ; 3) le contrôle exclusif d’un produit ou de son procédé de fabrication, grâce à un brevet, et 4) l’octroi d’une concession, qui réserve à une seule société le droit de commercialiser un bien ou un service sur un territoire donné.

HISTOIRE DU MONOPOLE

Les monopoles économiques font partie de l’histoire de l’humanité. La pénurie des ressources, fréquente jusqu’à la fin du Moyen Âge, affectait la vie de la plupart des hommes. Cette rareté allait de pair avec celle des produits, dans un contexte peu propice à la multiplication spontanée des producteurs ou des fournisseurs de services. C’est l’organisation de monopoles officiels, par les empereurs chinois, à partir de la dynastie des Han, qui permit la création de véritables secteurs d’activités. Citons aussi, par exemple, les guildes médiévales, corporations de marchands ou d’artisans qui contrôlaient leur production, fixaient les conditions pour entrer dans une corporation professionnelle, et régulaient ainsi les prix et les salaires.
À l’époque de l’émergence des États nations à la fin de la Renaissance, le monopole fut un instrument apprécié des souverains, toujours en quête de ressources pour financer leurs armées et leurs cours. Les concessions de monopoles étaient accordées par les souverains, pour des produits aussi essentiels à l’industrie et au commerce que le sel et le tabac. Matérialisée par une charte, la concession prévoyait le versement au souverain d’une part des bénéfices. La plupart des grandes nations européennes accordèrent des monopoles à des sociétés commerciales privées, comme la Compagnie des Indes, en vue de favoriser l’exploration et la découverte de nouveaux territoires. L’attribution de droits au monopole par les souverains à des sociétés privées entraîna de nombreux abus. En Angleterre, le Parlement dut finalement voter une loi, le Statute of Monopolies (1624), limitant sévèrement le droit du souverain à créer des monopoles privés sur le marché intérieur. Étaient cependant exclus du champ de cette loi, les monopoles accordés à des sociétés impliquées dans l’exploration ou la colonisation de nouveaux territoires.
Deux développements, d’origine anglaise, entraînèrent une évolution et conduisirent à un ordre économique reposant sur la libre concurrence, au début du XIXe siècle. Dans un premier temps, ce fut l’émergence, dans le droit coutumier anglais, de principes hostiles aux coalitions privées tendant à restreindre le commerce. Selon le droit coutumier, les accords privés à caractère monopolistique, qui restreignaient le libre-échange, n’étaient pas applicables. Les réticences exprimées dans le droit coutumier étaient importantes en Grande-Bretagne et en Amérique du Nord. Dans un second temps, ce fut l’expansion de la production consécutive à la révolution industrielle, associée aux idées du philosophe et économiste écossais Adam Smith, concernant la propriété, les marchés et le libre jeu de la concurrence, qui devinrent les facteurs les plus influents sur la vie économique dans la première moitié du XIXe siècle. Cette période s’apparentait à un cas d’école évoqué par Smith dans un de ses manuels, celui de l’ordre économique compétitif, consistant dans un monde où les sociétés commerciales, dans presque tous les secteurs, étaient à la fois nombreuses et de taille réduite.
À la fin du XIXe siècle, la diffusion du modèle d’économie de marché détermina de nouvelles évolutions. Au Royaume-Uni, aux États-Unis et dans d’autres nations industrielles, des sociétés géantes commençaient à émerger et à dominer le marché. Cela résultait, en partie, des stratégies développées par certains qui, à la manière de l’entrepreneur américain John Rockefeller, s’attachèrent à l’élimination de toute concurrence afin de constituer des empires industriels. Le rôle des avancées technologiques fut également important, car elles permirent à un petit nombre de grandes sociétés de pouvoir satisfaire la demande s’exprimant sur de nombreux marchés. Il en résulta non pas un monopole complet, mais une situation économique différente appelée oligopole, où la production est dominée par plusieurs sociétés.
Plus récemment, la plupart des gouvernements a mis en place des lois sur la concurrence, pour tenter d’empêcher la constitution de monopoles privés dans les industries importantes, et a utilisé la législation, les tribunaux, et divers règlements pour assurer que les entreprises de ces secteurs se soumettent bien aux principes concurrentiels. Si les conditions de la concurrence ne sont pas assurées — dans le cas du monopole naturel —, les gouvernements ont eu recours soit à la nationalisation du secteur, soit à la limitation de ses bénéfices, dans le but de protéger les consommateurs.

THÉORIE DU MONOPOLE

Les économistes ont développé un ensemble de théories sophistiquées pour expliquer en quoi la conduite d’une société bénéficiant d’un monopole diffère de celle d’une société soumise à la concurrence. Une société en position de monopole, comme tout autre activité économique, est soumise à deux facteurs : 1) un ensemble de conditions qui régissent la demande du bien ou du service qu’elle fournit ; 2) un ensemble de conditions relatives aux coûts qui déterminent la somme qu’elle doit payer à ceux qui fournissent les ressources et la main-d’œuvre nécessaires à la production du bien ou du service. Chaque société doit ajuster son niveau de production afin d’atteindre une maximisation de ses bénéfices, qui consiste dans la différence entre le chiffre d’affaires qu’elle réalise grâce à ses ventes et les coûts engagés dans la production correspondante. Le niveau de production pour lequel la société atteint son bénéfice maximal n’est pas nécessairement celui auquel la société obtient le prix de vente le plus élevé pour son produit. La différence majeure entre une société en situation de monopole et une société en situation concurrentielle est que le monopole confère une maîtrise du prix de vente d’un produit beaucoup plus importante, quoique jamais absolue. En conséquence, le monopole confère plus de latitude pour l’ajustement du prix et de la production, et pour l’obtention du profit le plus élevé.
Du point de vue des consommateurs, le monopole produit des effets moins favorables que ceux qui résultent de la libre concurrence économique. En général, les situations monopolistiques génèrent une production de biens et de services inférieure à celle que l’on constate dans un environnement compétitif, et des prix supérieurs. De plus, la pratique de prix discriminatoires est souvent associée à la position monopolistique : les mêmes biens ou services sont vendus à des prix différents, selon la partie du marché où ils sont commercialisés.

VARIÉTÉS DE MONOPOLES

Les monopoles économiques peuvent prendre plusieurs formes : monopoles naturels, trusts, cartels et fusions de sociétés (ou conglomérats).

 Monopole naturel

Les monopoles naturels (une seule société sur un marché) se rencontrent rarement en économie, sauf dans le domaine des services publics. Ceux-ci sont constitués d’entreprises ayant vocation à produire des biens ou services utiles au bien-être collectif, par exemple la fourniture d’eau et d’électricité, le transport et les communications. Fréquemment, de tels monopoles apparaissent comme le meilleur moyen d’assurer les services publics absolument nécessaires ; ils n’en doivent pas moins être contrôlés lorsqu’il s’agit de sociétés privées, ou gérées par un organisme public dans le cas contraire.

 Trusts

L’histoire économique compte de nombreux exemples de tentatives de producteurs cherchant à organiser une situation de monopole, ou s’engageant dans des pratiques conduisant à un monopole de fait, tout en conservant l’apparence d’une situation concurrentielle. L’établissement d’un trust est l’un des premiers moyens choisis par les producteurs soucieux de se placer en situation de monopole tout en conservant, de manière factice, les attributs de la concurrence. Il s’agit d’une organisation selon laquelle le contrôle d’une société est transféré à une personne physique ou à un groupe de personnes grâce à un échange d’actions contre des titres spéciaux (trust certificates), qui sont émis par les individus cherchant à acquérir un contrôle. C’est le recours abusif à ce procédé qui a provoqué aux États-Unis l’adoption du Sherman Antitrust Act (1890), texte législatif visant à entraver l’activité des trusts et d’autres ententes engagées dans la création de monopoles gênant le commerce entre les États. La société holding est une construction analogue, qui émet ses propres actions à destination du public et contrôle d’autres sociétés grâce à ses participations dans celles-ci. Une telle structure n’est illégale que lorsqu’elle a été créée exclusivement pour instaurer un monopole commercial.

Cartels

Aujourd’hui, la forme la plus connue d’association est probablement le cartel, en raison de l’attention générale portée aux activités de l’Organisation des pays exportateurs de pétrole (OPEP). Le cartel est une organisation créée par des producteurs, dont les buts sont l’attribution de parts de marché, le contrôle de la production et la régulation des prix. L’OPEP remplit toutes ces fonctions, même si ses actes les plus connus ont concerné la fixation du cours mondial du pétrole.

Fusions

Les efforts portant sur l’organisation d’une industrie, pour atteindre dans les faits un contrôle de type monopolistique, peuvent prendre différentes formes. Une association de sociétés réduisant la concurrence peut être de nature verticale, horizontale, ou prendre l’aspect d’un conglomérat. Une association de type vertical implique la fusion dans une seule entité d’entreprises impliquées à différents stades du processus de fabrication. Citons l’exemple de certaines compagnies pétrolières qui possèdent des champs pétrolifères, des raffineries, des infrastructures de transport et des stations-service. Une association de type horizontal est le rassemblement dans une seule entité de sociétés opérant dans le même secteur, intervenant au même niveau du processus de fabrication. Le conglomérat est le rassemblement de plusieurs sociétés, opérant dans des secteurs indépendants, dans le cadre d’une seule organisation. Toute fusion ou association peut aboutir à l’élimination de la concurrence et la création d’un monopole. Ces concentrations sont suivies de près par des instances nationales de régulation de la concurrence et par la Commission européenne. Toute fusion ou concentration créant une position monopolistique et agissant contre l’intérêt public est en principe interdite.